Capital et Convertibles
Présentation de la marque Capital et Convertibles
Déposée le 15 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) Turenne Capital Partenaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Capital et Convertibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Capital et Convertibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capital et Convertibles est expirée depuis le 15 septembre 2021.
Turenne Capital Partenaires a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01